Téléchargement documents officiels

12 août 2016

Le fonctionnement de toute association repose sur le principe de la transparence. Les principaux documents officiels du Yacht Club du Rhône et plus généralement les règlements liés à la pratique d’activités nautiques sportives sur la Saône sont regroupées et librement accessibles sur cette page. Nous vous souhaitons une bonne lecture.

STATUTS DE L’ASSOCIATION à télécharger   ici

RÈGLEMENT INTÉRIEUR à télécharger   ici

RÈGLEMENTATIONS à télécharger :

  • Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure.   ici
  • Guide de Plaisancier Bassin Rhône Saône.  ici
  • RPP Ministère de l’équipement navigation intérieure Rhône et Saône.   ici
  • Arrêté du 17 Mars 1988 relatif au classement des zones de navigation intérieure.  ici
  • Navigation Intérieure Règlement Général de Police (Édition 2003). ici
  • Règlement Particulier de Police de la navigation intérieure (RPPI – édition 14 septembre 2014)  ici