Téléchargement documents officiels

12 août 2016

STATUTS DE L’ASSOCIATION à télécharger   ici

RÈGLEMENT INTÉRIEUR à télécharger   ici

RÈGLEMENTATIONS à télécharger :

  • Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure.   ici
  • Guide de Plaisancier Bassin Rhône Saône.  ici
  • RPP Ministère de l’équipement navigation intérieure Rhône et Saône.   ici
  • Arrêté du 17 Mars 1988 relatif au classement des zones de navigation intérieure.  ici
  • Navigation Intérieure Règlement Général de Police (Édition 2003). ici
  • Règlement Particulier de Police de la navigation intérieure (RPPI – édition 14 septembre 2014)  ici